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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GERMINAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GERMINAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1366992
Date de dépôt :
08/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1996
Marque figurative de GERMINAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 août 1986 par la Société Anonyme (SA) GERMINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GERMINAL domicilié(e) Kervir Izella, QUIMPER (Finistère). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366992.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 août 1996.

GERMINAL a également déposé les autres marques suivantes : GERMINAL , LES BONNES DE TERRE , GERMIPHYT , L'ANTICHAMBRE , GERMINAL , GERMINAL , GERMINAL , LA GERMINAL , (Marque figurative)


GERMINAL, société anonyme - Kervir Izella, QUIMPER (Finistère). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.